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20-01-2023 Chasse en temps de neige

Chasse en temps de neige

Selon la jurisprudence, il y a temps de neige lorsque le sol est couvert de neige d’une manière régulière ou non. C’est-à-dire, dans une localité donnée, la terre doit être entièrement ou presque entièrement couverte de neige dans laquelle les traces des animaux sont bien visibles. 

Si d’une manière localisée (versant exposé au sud, zone humide, bord de ruisseau) la neige fond plus rapidement sur un périmètre donné, mais que la majorité du territoire reste en neige, cela n’enlève pas pour autant la qualification de temps de neige. En effet, il importe peu que le chasseur soit physiquement dans un endroit déneigé, la notion d'enneigement devant s'appliquer à la zone au sens large dans laquelle évolue le gibier.

Cependant, il n'y a pas « chasse en temps de neige » lorsqu'il y a seulement ici et là quelques plaques de neige et que le sol n'est pas suffisamment couvert pour permettre de suivre la piste du gibier. En effet, il peut se faire que tel point du territoire d’une commune, une colline isolée par exemple, soit couverte de neige, tandis que la majeure partie de la campagne reste à découvert ; cet état ne constitue pas le temps de neige.

Aussi, la chasse en temps de neige est interdite pour toutes les espèces de petit gibier, dont le pigeon ramier et la bécasse. Sauf pour la chasse au gibier d’eau qui peut se faire sur les rivières et plans d’eau qui ne sont pas pris par la glace. Partout sur le département, la chasse du grand gibier et du renard en battue est autorisée en temps de neige.

La chasse est interdite en temps de neige, sauf pour les exceptions suivantes :

  • Chasse du Sanglier et du Renard en battue,
  • Chasse du Chevreuil, du Cerf, du Mouflon et du Daim (grand gibier soumis au plan de chasse),
  • Chasse du gibier d'eau (que sur les rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé),
  • Chasse à courre et Vénerie sous terre.

En cas de doute, abstenez-vous. Le temps de neige est une notion subjective et laissée à l’appréciation de l’agent verbalisateur.

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